Les Statuts et règlements de la Mutuelle Boissière

Les statuts et les règlements Mutualistes de la Mutuelle Boissière regroupent l’ensemble des règles qui régissent les rapports entre la Mutuelle et ses adhérents ainsi que ceux à l’égard des tiers.

Ils constituent des conditions générales des contrats. Chaque catégorie (salariés, retraités, individuels) adhèrent à un règlement mutualiste qui lui est propre. De même des règlements spécifiques existent pour les contrats surcomplémentaires.

Prendre connaissance des statuts

Vous pouvez consulter les statuts de la Mutuelle Boissière,
approuvés en assemblée générale, en cliquant sur ce lien de téléchargement.

TÉLÉCHARGER LES STATUTS

Les règlements Mutualistes

Règlements Mutualistes Frais Médicaux Collectifs, Individuels, Retraités, Surcomplémentaire :

 

Règlement des Contrats Collectifs

Règlement des Contrats Individuels Actifs

Règlement des Contrats Individuels Retraités

Règlement des Contrats de Surcomplémentaires

 

Règlement Mutualiste des Travailleurs Non Salariés :

Règlement des Contrats Artisans